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Les photos sont non contractuelles, tous les produits contenus sur le site www.bordet.fr sont susceptibles d’être modifiés par le fabricant sans préavis et sans que la société BORDET puisse en être tenu pour responsable. Les cotations, les poids et les volumes sont donnés à titre indicatif. Les caractéristiques dimensionnelles, couleurs et aspects esthétiques de chaque peuvent être modifiés sans avertissement ni préavis. L’impression du document peut faire apparaître certaines variations dans le rendu des couleurs.
PRIX
Tous les prix mentionnés sur le site www.bordet.fr sont exprimés toutes taxes comprises. La société BORDET se réserve le droit de procéder à tout moment à un réajustement de prix sans avertissement ni préavis.
TAUX DE TVA
Tous les articles sont soumis au taux de TVA de 19,6 % à l’exception de la librairie soumise au taux de 5,5 %.
FACTURATION
Toutes nos factures sont libellées en Euros faisant apparaître le montant total hors taxe, le montant total de la TVA, les montants de frais de transport et le montant total toutes taxes comprises. La facture devra être réglée selon la valeur toutes taxes comprises tous frais de port inclus.
DÉLAI DE LIVRAISON
Lla plupart des articles proposés sur le site www.bordet.fr sont tenus régulièrement en stock. Certains d’entre-eux peuvent nécessiter un délai de livraison pour répondre soit à une rupture de stock, un défaut de livraison du fournisseur, un délai imposé par le fabricant ou un délai occasionné par une demande spécifique de l’acheteur. La société BORDET ne peut en aucun cas être tenue pour responsable quelle que soit la durée du délai de livraison et aucune indemnité de retard ne pourra être exigée.
FRAIS DE TRANSPORT
FRANCE MÉTROPOLITAINE
Pour les articles sur le site www.bordet.fr ne mentionnant pas de majoration de transport, deux forfaits sont applicables pour la France Métropolitaine. 8 Euros de frais de transport pour une commande toutes taxes comprises inférieure à 200 Euros ou 10 Euros de frais de transport pour une commande toutes taxes comprises supérieure à 200 Euros. Pour les articles comportant une majoration pour frais de transport, les forfaits de 8 Euros et 10 Euros seront majorés d’une somme correspondan- |
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-te au poids total des articles selon le barème de transport indiqué sur le bon de commande. Dans le cas d’un envoi nécessitant un emballage particulier ou une demande spécifique de l’acheteur, certains frais complémentaires pourront être facturés.
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CONDITIONS DE TRANSPORT
Toutes les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Le délai d’acheminement, ou la perte éventuelle est sous la seule responsabilité du transporteur. À la réception, si votre colis est ouvert ou endommagé, inscrivez lisiblement sur le bon de livraison du transporteur la formule : « SOUS RÉSERVE DE DÉBALLAGE » en précisant les dommages que vous constatez. N’oubliez pas de noter l’heure de livraison, le nom du chauffeur, le numéro du véhicule et conserver obligatoirement un exemplaire du bon de livraison. Tous les envois sont assurés aux conditions forfaitaires de chaque transporteur. Nous pouvons à votre demande contracter une assurance complémentaire couvrant les risques de pertes et dommages, tous les frais étant à la charge de l’acheteur.
CONDITIONS DE RÈGLEMENT
Nos factures sont payables en totalité avant départ de la marchandise ou enlèvement du matériel, sans escompte pour paiement comptant.
RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Lla société BORDET se réserve la propriété des marchandises livrées non payées jusqu’à leur paiement intégral, conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980. En cas de défaut de paiement ou de chèque sans provision, les frais judiciaires et de dossier sont à la charge de l’acheteur. Un intérêt compensatoire égal à 1,5 fois le taux légal sera exigé.
DÉLAI DE GARANTIE
La garantie normale est de 1 an à compter de la date de facturation sauf indications contraires mentionnées sur le site www.bordet.fr. Durant la période de garantie, si de mauvaises conditions d’utilisation ou le non-respect des consignes du fabricant entraînent des réparations ou changement de pièces, celles-ci ainsi que les frais de transport allez et retour seront intégralement à la charge de l’utilisateur.
JURIDICTION
En cas de litiges, seuls les Tribunaux de BOBIGNY (93) sont compétents.
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